Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
21W184 Page 029 | Séance du 19 juillet 1968|-|Personnel communale - application des récentes décisions ministérielles - Registre 21W184 Page 029
- Délibération | | |
21W184 Page 030 | Indemnités de fonction aux Maires et adjoints - revalorisation|-|Participation de la commune au traitement du directeur de la maison des jeunes|-|Aménagement du parking Bd Chilpéric entre la rue A. Besson et l'Avenue du Marais - vote d'emprunt - Registre 21W184 Page 030
- Délibération | | |
21W184 Page 031 | Acquisition des glacis du fort de Chelles - décision définitive|-|Acquisition des glacis du fort de Chelles pour aménagement d'un espace libre public - vote d'emprunt - Registre 21W184 Page 031
- Délibération | | |
21W184 Page 032 | Prise en charge par la commune de frais de constitution d'une association syndicale autorisée|-|Approbation d'un contrat avec la SACEM|-|Rétribution des gardiennes des centres de vacances|-|Expertise des biens communaux - révision - Registre 21W184 Page 032
- Délibération | | |
21W184 Page 033 | Installation du chauffage dans les locaux du Centre de secours|-|Approbation du cahier des charges pour adjudication des travaux d'entretien aux bâtiments communaux pendant les années 1968-1969|-|Approbation des cahiers des charges pour fourniture de combustibles pendant l'hiver 1968-1969|-|Approbation d'un abonnement pour entretien d'une chaudière à gaz|-|Couverture du fossé du Clos-Fleuri et recalibrage du rû de Chantereine - Registre 21W184 Page 033
- Délibération | | |
21W184 Page 034 | Demande de classement dans la voirie départementale du chemin de la Guette|-|Dénomination de voies|-|Plan d'urbanisme de détail du quartier Chelles centre - résultat de l'enquête publique - Registre 21W184 Page 034
- Délibération | | |
21W184 Page 036 | Approbation d'un marché de gré à gré pour travaux d'aménagement à la colonie de vacances de St Jean d'Aulps - Registre 21W184 Page 036
- Délibération | | |
21W184 Page 037 | Achat de matériel pour la colonie de vacances d'Hossegor|-|Construction de l'école des Tournelles|-|Construction du centre culturel - approbation d'un avenant à marché de gré à gré|-|Construction du foyer de jeunes de la Grande Prairie - approbation du projet d'exécution|-|Cité scolaire - assainissement intérieur - Registre 21W184 Page 037
- Délibération | | |
21W184 Page 038 | Demande de dérogation au plan d'urbanisme présentée par l'office municipal d'HLM - Registre 21W184 Page 038
- Délibération | | |
21W184 Page 039 | Equipements sportifs de la cité scolaire désignations des architectes - Registre 21W184 Page 039
- Délibération | | |
21W184 Page 040 | Approbation d'un avenant à police d'assurance automobiles|-|Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W184 Page 040
- Délibération | | |