Conseil Municipal du 19 juillet 1968




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W184 Page 029Séance du 19 juillet 1968|-|Personnel communale - application des récentes décisions ministérielles - Registre 21W184 Page 029 - Délibération
21W184 Page 030Indemnités de fonction aux Maires et adjoints - revalorisation|-|Participation de la commune au traitement du directeur de la maison des jeunes|-|Aménagement du parking Bd Chilpéric entre la rue A. Besson et l'Avenue du Marais - vote d'emprunt - Registre 21W184 Page 030 - Délibération
21W184 Page 031Acquisition des glacis du fort de Chelles - décision définitive|-|Acquisition des glacis du fort de Chelles pour aménagement d'un espace libre public - vote d'emprunt - Registre 21W184 Page 031 - Délibération
21W184 Page 032Prise en charge par la commune de frais de constitution d'une association syndicale autorisée|-|Approbation d'un contrat avec la SACEM|-|Rétribution des gardiennes des centres de vacances|-|Expertise des biens communaux - révision - Registre 21W184 Page 032 - Délibération
21W184 Page 033Installation du chauffage dans les locaux du Centre de secours|-|Approbation du cahier des charges pour adjudication des travaux d'entretien aux bâtiments communaux pendant les années 1968-1969|-|Approbation des cahiers des charges pour fourniture de combustibles pendant l'hiver 1968-1969|-|Approbation d'un abonnement pour entretien d'une chaudière à gaz|-|Couverture du fossé du Clos-Fleuri et recalibrage du rû de Chantereine - Registre 21W184 Page 033 - Délibération
21W184 Page 034Demande de classement dans la voirie départementale du chemin de la Guette|-|Dénomination de voies|-|Plan d'urbanisme de détail du quartier Chelles centre - résultat de l'enquête publique - Registre 21W184 Page 034 - Délibération
21W184 Page 036Approbation d'un marché de gré à gré pour travaux d'aménagement à la colonie de vacances de St Jean d'Aulps - Registre 21W184 Page 036 - Délibération
21W184 Page 037Achat de matériel pour la colonie de vacances d'Hossegor|-|Construction de l'école des Tournelles|-|Construction du centre culturel - approbation d'un avenant à marché de gré à gré|-|Construction du foyer de jeunes de la Grande Prairie - approbation du projet d'exécution|-|Cité scolaire - assainissement intérieur - Registre 21W184 Page 037 - Délibération
21W184 Page 038Demande de dérogation au plan d'urbanisme présentée par l'office municipal d'HLM - Registre 21W184 Page 038 - Délibération
21W184 Page 039Equipements sportifs de la cité scolaire désignations des architectes - Registre 21W184 Page 039 - Délibération
21W184 Page 040Approbation d'un avenant à police d'assurance automobiles|-|Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W184 Page 040 - Délibération